V VUARNET FRANCE
Présentation de la marque V VUARNET FRANCE
Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SPOROPTIC POUILLOUX SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V VUARNET FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque V VUARNET FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque V VUARNET FRANCE est expirée depuis le 29 juillet 2024.
SPOROPTIC POUILLOUX SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2004 n°2264811 - Publication au BOPI 2004-05-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501177 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 14 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°564502 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14
Inscription le 24 mai 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°576701 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24
Inscription le 12 novembre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°612522 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2014 n°2561927 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-01
Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692639 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17